Mentions légales

Identification

Le site www.xxx.centralesvillageoises.fr est un sous-site issu du site de l'association des Centrales Villageoises, www.centralesvillageoises.fr, visant à présenter l'activité des Centrales Villageoises (nom des CV concernées).

Identification du propriétaire du site

Association Centrales Villageoises, association n°W691095745 constituée le 17 mars 2018, dont le siège social est situé au :

Le Stratège Péri
18 rue Gabriel Péri
69100 Villeurbanne

SIRET : 842113615 00012

Courrier électronique : association(at)centralesvillageoises.fr

Directeur de la publication du site principal : Jacques Régnier, Président de l'association.

 

Identification de l'éditeur du site

Dénomination de la société : (forme juridique) Centrales Villageoises XXXXX

SIREN et RCS : (à compléter)

Adresse du siège social :(à compléter)

Numéro de téléphone :(à compléter)

Courrier électronique :(à compléter)

Directeur de la publication du sous-site : (nom président CV ou bénévole en charge du site)

 

Identification de l'hébergeur du site

Société Adista Fingerprint, 5, rue Jean Charcot - ZI 26100 Romans-sur-Isère, Tél : 04.75.02.84.34

 

Mentions relatives à l'utilisation des cookies

Le présent site utilise des cookies de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Une bannière s'ouvrant à l'ouverture de la première visite d'un utilisateur sur le site lui permet d'accepter ou de refuser ces cookies.

Les données de trafic collectées ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

En savoir plus sur les cookies

 

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Les informations recueillies vous concernant ne font pas l’objet d’un traitement automatisé.

Les informations communiquées par l’intermédiaire des formulaires de contact présents sur le site (nom, prénom, courriel) sont destinées à la société, responsable du traitement, à aux seules fins de communication (réponse aux sollicitations, abonnement aux newsletters). Les informations personnelles collectées au travers des formulaires du site et des correspondances associées (nom, prénom, courriel, numéro de téléphone) sont conservées par la société pendant 10 ans.

Les informations communiqués par l'intermédiaire d'un formulaire de souscription présent sur le site (nom, prénom, adresse, date et lieux de naissance, adresse courriel, numéro de téléphone, situation familiale, copie de la pièce d'identité, justificatif de domicile) sont fournies, avec le consentement explicite de l'utilisateur, dans l'objectif d'être stockées par la société aux fins de sa gestion administrative et financière. Les données sont conservées jusqu'à un an après la perte de la qualité d'associé du souscripteur, à laquelle s'ajoutent les durées de prescription légales applicables. Toute personne concernée peut en demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité, demander une limitation du traitement ou s'y opposer, et définir des directives post mortem en écrivant à par courriel ou courrier postal à l'éditeur du site identifié plus haut.

L'ensemble des données collectées ne sont en aucun cas transmises à d'autres entités commerciales.

Nous vous informons que le secret des documents et correspondances transmis sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu qu'il met en ligne sur le site. Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courriel ou par courrier postal à l'éditeur du site identifié plus haut. Si vous estimez que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL.

 

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l'Association des Centrales Villageoises.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site Internet constitue une œuvre dont "Association des Centrales Villageoises" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de " Association des Centrales Villageoises" ou de tiers ayant autorisé " Association des Centrales Villageoises" à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site www.xxxx.centralesvillageoises.fr

Association des Centrales Villageoises autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.xxxx.centralesvillageoises.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.xxxx.centralesvillageoises.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.xxxx.centralesvillageoises.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Dans tous les cas d’espèce, Association des Centrales Villageoises se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s'il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.xxxx.centralesvillageoises.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Association des Centrales Villageoises quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par courriel à association(at)centralesvillageoises.fr